Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TROPHEE MINI CLASSIC
M. Philippe LALANNE
Association Pyrénées Mini Sport, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3931054
Date de dépôt :
01/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
TROPHEE MINI CLASSIC de Philippe LALANNE

Présentation de la marque TROPHEE MINI CLASSIC

Déposée le 1 juillet 2012 par monsieur Philippe LALANNE et l'association loi 1901 Pyrénées Mini Sport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TROPHEE MINI CLASSIC »

Les déposants sont monsieur Philippe LALANNE domicilié(e) 5 Rue Balaïtous - 65290 - LOUEY - France et l'association loi 1901 Pyrénées Mini Sport domicilié(e) Chez Philippe QUIRIERE, 11 Rue Galos - 64000 - PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Pyrénées Mini Sport, M. Philippe QUIRIERE domicilié(e) Chez Philippe QUIRIERE, 11 Rue Galos - 64000 - PAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Philippe LALANNE - 5 Rue Balaïtous - 65290 - LOUEY - France

Association Pyrénées Mini Sport, ASSOCIATION - Chez Philippe QUIRIERE, 11 Rue Galos - 64000 - PAU - France


Association Pyrénées Mini Sport, M. Philippe QUIRIERE - Chez Philippe QUIRIERE, 11 Rue Galos - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 13 mai 2013 - Rejet total n°600804 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Activités sportives et culturelles.